Post-Eire - Sesam ferme toi.
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Jeudi 15 Janvier

categories Sesam ferme toi. [15h06] Sesam ferme toi.

/images/webradio2.gifDepuis quelques semaines je m'éclate avec mon Radio.Blog. Le produit en lui même posséde pas mal de défauts, mais c'est celui qui correspondait le plus à ce que je cherchais.

Une fois mis en ligne tous mes petits morceaux préférés, je me suis évidemment posé en cette question : "Est-ce bien légal tout ça ? Et si non qu'est ce que je risque ?". Selon ma petite logique et mon raisonnement personnel, pas grand chose : Je ne diffuse qu'une petite dizaine de morceaux, en qualité moyenne, et je n'offre pas de possibilité aisée de les télécharger. Je ne me fais pas d'argent de façon directe ou indirecte, et je fais même éventuellement un peu de publicité aux artistes (de façon toute marginale, bien entendue). Bon, tout ça c'est ma logique, et je me doutais bien qu'elle ne devait pas être du ressort de tout le monde.

Une rapide recherche me démontre que je ne suis pas le seul à me poser cette question, et m'aiguille vers ce que je craignais, le site de la SACEM.

La première info concrète que je trouve m'explique que je me situe dans la catégorie des WebRadios. :


Pour les webradios exploitées par un particulier ou un organisme à but non lucratif ne générant pas de recette via son site Internet, les conditions financières stipulent un forfait de 72,5 € HT par mois avec une majoration égale à 2,7 € HT par tranche de 100 000 pages vues par mois.

Sympathique, mais quelque chose me dit que faut pas déconner quand même, qu'il doit bien y avoir des gens qui réflechissent un peu à la SACEM et que des textes un peu plus réalistes ont dû être écrits (je sais, j'ai toujours été d'un naturel naïf).

Quoiqu'il en soit, j'insiste, et de lien en lien, je me dirige joyeusement vers la branche multimédia de cette dernière, la bien-nommée SESAM. Je trouve alors une catégorie faite pour moi :


- Vous êtes une personne physique et vous exploitez un site en votre nom.
- Votre site ne génère aucune recette directe ou indirecte (abonnement, publicité, sponsoring, produits dérivés…).
- Vous n'offrez aucune œuvre en téléchargement sur votre site, même gratuitement.
- Vous exploitez un maximum de 10 œuvres, quelque soit le type d'œuvre, par mois sur votre site.

Les conditions financières au 23 mai 2001 sont alors :

Forfait mensuel : 2 € HT
Forfait annuel : 20 € HT

Bon, voilà quelque chose qui me semble déjà plus réaliste (bien qu'illogique, pour les raison pré-citées).
Arrivé en si bon chemin, je me dis alors que je pourrais peut-être m'en sortir si je réduis les morceaux à une trentaine de secondes, genre des extraits musicaux, simplement pour donner un aperçu de ma playlist.

Manque de pot, ils ne semblent pas du même avis :


Dès lors qu'une oeuvre est reconnaissable, il faut une autorisation pour pouvoir l'utiliser et ce, quelle que soit la durée d'utilisation.
La mise en ligne d'une œuvre musicale sur internet nécessite, quel que soit la durée, la qualité et le format utilisé, l'autorisation préalable des titulaires de droit d'auteur et donc de SESAM si les œuvres sont représentées par la SACEM

Ainsi on en restera là : si je décide de conserver ma rubrique Music tout en entrant dans la légalité, il va falloir que je la réduise à 10 morceaux, et que je paye 20€ HT à la Sacem. Bien.

Maintenant, qu'est ce que je risque si je ne paye pas ?

"A priori", pas grand chose. La jurisprudence est apparement inexistence à ce sujet, et au pire on peut présager un mail musclé de la SACEM me demandant de bien vouloir retirer tout de suite ma diffusion illégale de musique. Mais bien évidemment, personne n'est à l'abris d'un coup de force de cette dernière et d'un procès pour l'exemple.

Cependant le plus à craindre est certainement que le site RadioBlogClub lui même soit attaqué. En effet, ce dernier ne se contente pas de diffuser le support, limitation qui le protégerait de toute attaque juridique. Non, il fournit la liste de l'ensemble des titres disponibles sur l'ensemble des Radio.Blog installés, constituant ainsi une importante base de données musicale, écoutable à la demande. Le principe est séduisant, et notre ami astro a monté, une fois de plus, un projet innovant et intéressant. On y retrouve en effet la même logique qui me faisait penser rester dans un certain cadre de légalité.

On regrettera cependant amérement qu'aucun avertissement légal ne soit placé nul part sur le site. Elément troublant qui peut malheureusement faire penser que le dépassement de la frontière légale est conscient, et que le flou juridique ainsi laissé est volontaire.

Si on ajoute à tout ceci le fait que de la publicité est présente sur le site, et que par conséquent un (très faible) revenu est généré, on aggrave le cas. Dommage...

A ce moment là de la reflexion, on peut me traiter de rabat-joie et de tirer la sonnette d'alarme sur un projet qui ne demandait rien à personne. Ouais, sauf que, jusqu'à preuve du contraire, nul n'est censé ignorer la loi, donc c'est là que le bas blesse...


Enfin, je ne suis pas juriste, et des erreurs de raisonnement ont pu être commises, c'est pourquoi j'invite toute personne compétente, ou pensant l'être, de me le faire savoir.

Quant à ma playlist, je m'accorde encore quelques jours de réflexion pour décider de son avenir... Reflexion en musique bien évidemment ;)


[16/01 17h30] Miss TOuni :

Ben ecoute, je crois que t'as plutot bien tout resume .. je ne pense pas que tu risques grand chose avec ta radio vu que comme tu l'as dis a mon avis ils attaqueront le site de radioblog en premier .. et cest vrai que tu fais un peu le raba joie ! Je ne vois pas pourquoi on devrait payer quand on fait gentillement de la pub aux artistes ! sinon, bien Dublin ? ;) moi aussi je pensais a rester en UK , mais finalement je rentre a la fin du mois ..


[16/01 22h23] Doc.Fusion :

http://www.presence-pc.com/news/n2681.html
Viva la revolucion !

(nan, mais c'est vrai, y font rien qu'à nous taxer de partout et inventer des trucs de pire en peer...)


[10/05 14h22] oppi :

Merci pour cette très utile réflexion. Cela tend à montrer une fois de plus que sur cette "Last frontier" qu'est l'internet arrivent toujours en premier les pionniers, découvreurs et curieux, puis les trafiquants, et leurs alter ego legaux, les entrepreneurs...

Et en dernier, les juristes et avocats. Qui interprétent parfois les enjeux de l'internet selon des approches bien désuètes !


[11/05 18h12] manu :

Le plus douteux chez radio.blog n'étant même pas la liste publique de mp3 mais bien la redistribution gratuite d'un logiciel payant (swiftmp3) pour lequel personne n'a de license...


[11/05 20h53] pe :

faut ecouter de la free music....au moins tu te casses pas la tête.

http://musique.vnatrc.com/05_liens


[12/05 02h32] astro :

Radio.blog est une application flash qui permet de diffuser du son sur un site web. Je ne suis en rien résponsable d'une utilisation illégal du programme.

Pour le réferencement des sons, est-ce que Google est condamnable alors qu'il réference chaque jour des milliers de photos non libres de droit ?

Pour SwiftMP3, je distribuais jusqu'ici la version gratuite du programme, et la version 2.0 de radio.blog, en test pour l'instant, n'utilise plus ce programme.

Etc, etc...

Ton post qui me montre du doigt en disant "regardez ce qu'il fait, c'est illégal !" est assez gerbant. Même si j'assume entièrement ce que je fais, et je ne m'en cache pas, ce genre de délation numérique me consterne.

J'espere que le jour où j'aurais des problèmes avec la justice, tu assumeras toujours ton post.


[12/05 13h54] Kitof :

Merci astro pour tes éclaircissements à propos de SwiftMP3.

Quant à ton parallèle avec Google Images, sa légalité est malheureusement absolue car le téléchargement, le stockage et la visualisation d'Images copyrightées ne sont pas interdits. C'est leur utilisation publique qui l'est.

A la différence avec les documents sonores puisque leur simple diffusion est condamnable. De la même façon que les liens ed2k vers des contenus peer-to-peer illégaux sont interdits, puisque le simple stockage de ces contenus est interdit.

Cependant, je ne critique pas Radio.Blog sur d'autres points, car comme je l'ai écrit, je pense que c'est une très bonne initiative et un trés bon projet. Preuve en est que je l'utilise toujours malgré ce post qui date maintenant de quelques mois.

Désolé que tu le prennes ainsi, je persiste simplement en te conseillant un simple disclaimer sur ton site afin d'éviter toute ambiguïté.

Bonne continuation.


[12/05 14h15] Mr Peer :

astro > il faudrait peut etre au moins informer les utilisateurs de la loi en vigueur


[12/05 18h52] Opossum CHAFOUIN :

Dans l'absolu, le fait qu'astro soit un sacré fils de pute ultra-chafouin (allant même jusqu'à accepter la contribution de petites salopes anorexiques sur son camportal) n'est pas très nouveau.


[13/05 03h54] astro :

Radio.blog est installé dans le monde entier, je n'ai pas la vocation d'informer les utilisateurs sur la loi dans chacuns des pays. J'ai ouvert un forum qui s'appelle "Legislation and copyright" et chacun est libre d'y participer.

Que vous ayez un avis ou que vous vous posiez des questions sur radio.blog, c'est super, ce qui me dérange c'est votre façon de vous placer en évangile de la moralité. Vous distribuez des bon points et des mauvais points aux individus sans savoir vraiment de quoi vous parlez.


[04/05 19h50] Jérémie :

Quelques éléments très simples, issus du Code de la Propriété Intellectuelle :
Article L. 121-2 L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. Sous réserve des dispositions de l'article L. 132-24 [qui ne concerne que l'audiovisuel, note de moi] il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.

Article L. 335-3 Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou DIFFUSION, PAR QUELQUE MOYEN QUE CE SOIT, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.

L'auteur jouit d'un droit moral (inaliénable), et de droits patrimoniaux (relatifs à l'exploitation de son oeuvre). Il peut, dans le cadre d'un contrat, céder tout ou partie de ses droits patrimoniaux contre argent sonnant et trébuchant.

Au terme de toutes ces charmantes choses il faut donc s'adresser à la société de gestion collective mandatée par l'auteur et les cessionnaires de ses droits (sauf pour l'adaptation mais c'est encore autre chose) pour la captation des sommes à payer. Le plus souvent c'est la SACEM, mais dans votre cas effectivement, la SESAM peut être compétente.


[27/07 02h35] Abalem :

Non, Astro, je te trouve injuste, limite grossier, et pourtant j'aime beaucoup ton programme, moi aussi. Mais tu ne peux pas reprocher à Kitof d'être "un chantre de la moralité". Il se pose des questions et ses propos sont pleins de respect envers toi et ton projet.
N'est-ce pas de la mauvaise foi de ta part de ne pas vouloir mettre un bandeau à l'attention des utilisateurs leur disant qu'ils utilisent Radioblog à leurs risques et périls ? En meme temps, tu te mets a l'abri...
Sans rancune et bonne continuation!


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