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Jeudi 15 Janvier

categories Sesam ferme toi. [15h06] Sesam ferme toi.

/images/webradio2.gifDepuis quelques semaines je m'éclate avec mon Radio.Blog. Le produit en lui même posséde pas mal de défauts, mais c'est celui qui correspondait le plus à ce que je cherchais.

Une fois mis en ligne tous mes petits morceaux préférés, je me suis évidemment posé en cette question : "Est-ce bien légal tout ça ? Et si non qu'est ce que je risque ?". Selon ma petite logique et mon raisonnement personnel, pas grand chose : Je ne diffuse qu'une petite dizaine de morceaux, en qualité moyenne, et je n'offre pas de possibilité aisée de les télécharger. Je ne me fais pas d'argent de façon directe ou indirecte, et je fais même éventuellement un peu de publicité aux artistes (de façon toute marginale, bien entendue). Bon, tout ça c'est ma logique, et je me doutais bien qu'elle ne devait pas être du ressort de tout le monde.

Une rapide recherche me démontre que je ne suis pas le seul à me poser cette question, et m'aiguille vers ce que je craignais, le site de la SACEM.

La première info concrète que je trouve m'explique que je me situe dans la catégorie des WebRadios. :


Pour les webradios exploitées par un particulier ou un organisme à but non lucratif ne générant pas de recette via son site Internet, les conditions financières stipulent un forfait de 72,5 € HT par mois avec une majoration égale à 2,7 € HT par tranche de 100 000 pages vues par mois.

Sympathique, mais quelque chose me dit que faut pas déconner quand même, qu'il doit bien y avoir des gens qui réflechissent un peu à la SACEM et que des textes un peu plus réalistes ont dû être écrits (je sais, j'ai toujours été d'un naturel naïf).

Quoiqu'il en soit, j'insiste, et de lien en lien, je me dirige joyeusement vers la branche multimédia de cette dernière, la bien-nommée SESAM. Je trouve alors une catégorie faite pour moi :


- Vous êtes une personne physique et vous exploitez un site en votre nom.
- Votre site ne génère aucune recette directe ou indirecte (abonnement, publicité, sponsoring, produits dérivés…).
- Vous n'offrez aucune œuvre en téléchargement sur votre site, même gratuitement.
- Vous exploitez un maximum de 10 œuvres, quelque soit le type d'œuvre, par mois sur votre site.

Les conditions financières au 23 mai 2001 sont alors :

Forfait mensuel : 2 € HT
Forfait annuel : 20 € HT

Bon, voilà quelque chose qui me semble déjà plus réaliste (bien qu'illogique, pour les raison pré-citées).
Arrivé en si bon chemin, je me dis alors que je pourrais peut-être m'en sortir si je réduis les morceaux à une trentaine de secondes, genre des extraits musicaux, simplement pour donner un aperçu de ma playlist.

Manque de pot, ils ne semblent pas du même avis :


Dès lors qu'une oeuvre est reconnaissable, il faut une autorisation pour pouvoir l'utiliser et ce, quelle que soit la durée d'utilisation.
La mise en ligne d'une œuvre musicale sur internet nécessite, quel que soit la durée, la qualité et le format utilisé, l'autorisation préalable des titulaires de droit d'auteur et donc de SESAM si les œuvres sont représentées par la SACEM

Ainsi on en restera là : si je décide de conserver ma rubrique Music tout en entrant dans la légalité, il va falloir que je la réduise à 10 morceaux, et que je paye 20€ HT à la Sacem. Bien.

Maintenant, qu'est ce que je risque si je ne paye pas ?

"A priori", pas grand chose. La jurisprudence est apparement inexistence à ce sujet, et au pire on peut présager un mail musclé de la SACEM me demandant de bien vouloir retirer tout de suite ma diffusion illégale de musique. Mais bien évidemment, personne n'est à l'abris d'un coup de force de cette dernière et d'un procès pour l'exemple.

Cependant le plus à craindre est certainement que le site RadioBlogClub lui même soit attaqué. En effet, ce dernier ne se contente pas de diffuser le support, limitation qui le protégerait de toute attaque juridique. Non, il fournit la liste de l'ensemble des titres disponibles sur l'ensemble des Radio.Blog installés, constituant ainsi une importante base de données musicale, écoutable à la demande. Le principe est séduisant, et notre ami astro a monté, une fois de plus, un projet innovant et intéressant. On y retrouve en effet la même logique qui me faisait penser rester dans un certain cadre de légalité.

On regrettera cependant amérement qu'aucun avertissement légal ne soit placé nul part sur le site. Elément troublant qui peut malheureusement faire penser que le dépassement de la frontière légale est conscient, et que le flou juridique ainsi laissé est volontaire.

Si on ajoute à tout ceci le fait que de la publicité est présente sur le site, et que par conséquent un (très faible) revenu est généré, on aggrave le cas. Dommage...

A ce moment là de la reflexion, on peut me traiter de rabat-joie et de tirer la sonnette d'alarme sur un projet qui ne demandait rien à personne. Ouais, sauf que, jusqu'à preuve du contraire, nul n'est censé ignorer la loi, donc c'est là que le bas blesse...


Enfin, je ne suis pas juriste, et des erreurs de raisonnement ont pu être commises, c'est pourquoi j'invite toute personne compétente, ou pensant l'être, de me le faire savoir.

Quant à ma playlist, je m'accorde encore quelques jours de réflexion pour décider de son avenir... Reflexion en musique bien évidemment ;)

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